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ATTENTION POUR LES REGLEMENTS EN CB
PASSER PAR L'OPTION "PAYPAL"
CONDITIONS PROMO mars 2010
*Toutes les remises sont dejà deduites et imédiatement valables pour toutes commande payée au comptant :CB, virement bancaire, Paypal ou chèque à la commande.
Pour les règlements administratifs et les autres paiements différés, les remises sont applicables à partir de 800€ HT.
Validité de l'offre 01/04/2010
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Toutes nos livraisons, prestations et offres sont soumises aux conditions de vente mentionnées ci-après. Toute contestation de ces conditions doit faire l’objet d’une requête par écrit adressée à :
Strati-Concept "La boutique de l'archéologue" Sarl
68bis, avenue du Port au Fouarre
F-94100 Saint Maur des Fossés, France
Les présentes conditions sont soumises à la législation française.
Tous les prix sont indiqués en Euros et s’entendent hors taxes (HT). La taxe à la valeur ajoutée (TVA) française en vigueur est de 19,60 %. Tout changement de TVA pourrait être répercuté immédiatement.
Les clients de la CEE qui possèdent un numéro d’identification de TVA de la CEE sont priés de l’indiquer lors de la commande. Si vous ne possédez pas de numéro d’identification d’impôt sur le chiffre d’affaires de la CEE ou si vous ne l’indiquez pas lors de votre commande, nous sommes obligés par la loi de rajouter la TVA française de 19,60 %.
Cette réglementation ne concerne que les clients ressortissants des pays suivants de la communauté européenne :
Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchéque, Royaume Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède.
Les exportations vers les autres pays ne sont pas soumises à la taxe à la valeur ajoutée.
Commande minimum et conditions spéciales
Commande minimum
En fonction de l'importance des frais de port, le montant minimum de commande (hors frais de port) est le suivant (sauf accord contraire) :
Particuliers : 15 Euros (hors taxes)
Collectivités (municipalités, associations, universités) : 50 Euros (hors taxes)
Attention : pour les commandes en-dessous de 25 Euros (hors taxes), le paiement se fera par carte de crédit exclusivement.
Conditions spéciales
Les produits marqués par un "*" ne sont livrés que pour une commande d'une valeur globale de 300 Euros (hors taxes) en raison de leur poids et de leur encombrement.
Les produits marqués par deux "*" ne sont livrés que pour une commande d'une valeur globale de 150 Euros (hors taxes) en raison de leur poids et de leur encombrement.
Pour les produits marqués par trois "*" (bacs gerbables) nous sommes obligés d'appliquer des frais de port spéciaux en raison de leur poids et de leur encombrement. Pour une commande entre 15,00 et 499,99 Euros (hors taxes), les frais de port sont de 45,00 Euros (hors taxes), pour une commande entre 500,00 Euros (hors taxes) et 1499,99 Euros (hors taxes), les frais de port sont de + 9% de la somme totale de la commande et pour une commande à partir de 1500,00 Euros (hors taxes), les frais de port sont de + 7% de la somme totale.
Veuillez nous contacter pour plus d'informations.
Frais de livraison
France : Pour une valeur de la commande inférieure à 100 Euros (toutes taxes comprises), les frais de livraison, de port et d’assurance de transport sont à montant fixe de 5,35 Euros (hors taxes). Pour une valeur de la commande comprise entre 100 Euros (toutes taxes comprises) et 300 Euros (toutes taxes comprises), les frais de livraison sont de 8,36 Euros (hors taxes). A partir de 300 Euros (toutes taxes comprises), les frais de livraison sont à notre charge.
Attention : nous sommes obligés d'appliquer des tarifs spéciaux en ce qui concerne les frais de port pour les produits marqués de trois "*" (bacs gerbables). Veuillez consulter le paragraphe supra dans Commande minimum et conditions spéciales.
Si vous souhaitez une livraison rapide, nous pouvons expédier vos colis par messagerie express, les charges de ce service s'élèvent à 20 Euros (hors taxes).
Europe : Pour une valeur de la commande inférieure à 300 Euros (toutes taxes comprises), les frais de livraison, de port et d’assurance de transport sont à montant fixe de 12 Euros (hors taxes).
A partir de 300 Euros (toutes taxes comprises), les frais de livraison sont à notre charge.
Ces conditions s’appliquent aux pays suivants : Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Vatican.
Autres pays : Pour une valeur de commande inférieure à 500 Euros (toutes taxes comprises), les frais de livraison, de port et d'assurance de transport sont à montant fixe de 15 Euros (hors taxes).
A partir de 500 Euros (toutes taxes comprises), les frais de livraison sont à notre charge.
Délais et modalités de livraison
France :
- Colissimo suivi 48 h. Votre commande est expédiée en Colissimo suivi à l’adresse indiquée.
- Si votre commande est urgente nous pouvons vous livrer en Messagerie express (24 h) à l’adresse indiquée.
- Départ des colis le jour même si commande passée avant 15h en colissimo et 12h en express.
Europe & Monde :
- Colissimo suivi Europe : délai de 4 à 5 jours
- Colissimo suivi Monde : délai de 5 à 10 jours
Possibilité d'envoi par messagerie express pour l'Europe et le Monde : nous consulter pour les tarifs.
Modalités de règlement
Nous vous conseillons le règlement par carte bancaire (Paypal, VISA, MasterCard). C’est pour vous la méthode de paiement la plus avantageuse et la plus confortable. Le paiement par carte est sécurisé.
Nous acceptons également les paiements par virement bancaire ainsi que par chèque bancaire ou postal. Dans le cadre d'une collectivité ou d'une administration, nous acceptons les mandats administratifs. Veuillez cocher la case virement bancaire dans le formulaire.
Délais de règlement
A la commande, si vous payez par carte de crédit. A la réception de la facture si vous payez par chèque ou virement bancaire. La date d’échéance sera indiquée sur votre facture.
Retards de paiement
Nous vous demandons de respecter les délais de règlement. Les rappels entraînent pour nous des frais administratifs importants.
Livraisons partielles
Au cas où certains articles de votre commande seraient en rupture de stock, nous procéderons à une livraison partielle de votre commande.
Réserve de livraison
Nous nous réservons le droit d’annuler partiellement ou totalement une commande dans le cas de circonstances non prévisibles telles que grève, guerre, sinistres, catastrophes naturelles, grève des transports.
Responsabilité des vices cachés de la marchandise
Si un article s’avère être défectueux ou si la commande est incomplète, nous nous réservons le droit de remplacer la marchandise ou de la rembourser.
Réserve de propriété
Toute la marchandise livrée demeure la propriété de STRATI Concept Sarl jusqu’à ce que toutes les sommes dues soient réglées (dans le cas de paiement de chèque jusqu’à encaissement de ce dernier).
Données nominatives
La collecte de vos données nominatives nous est nécessaire à la prise en compte de votre demande. En nous indiquant votre e-mail, vous recevrez une confirmation de votre commande, mais aussi des informations sur nos offres promotionnelles.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (Art. 27), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer de ce droit, il vous suffit de nous écrire en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible, numéro de client.
Lieu de juridiction
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. A défaut, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de la société STRATI Concept Sarl.
